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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHABAUD
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"DECAPAINT"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"DECAPAINT"
CHABAUD SAS, SAS

Numéro de dépôt :
94512533
Date de dépôt :
21/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2024

Présentation de la marque "DECAPAINT"

Déposée le 21 mars 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHABAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "DECAPAINT" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHABAUD domicilié(e) 380 Rue Terre de Roy - 34748 - VENDARGUES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 800 266 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHABAUD, SAS, M. CHABAUD Jean François domicilié(e) 380 Rue Terre de Roy - 34748 - VENDARGUES Cedex - France.

La marque "DECAPAINT" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque "DECAPAINT" est expirée depuis le 21 mars 2024.

CHABAUD a également déposé les autres marques suivantes : DECOLUX , BATILUX , PYROPRIM , TECHNOMURAL , ITHERMEX , ARMAFAS , TRADICO , AQUALAC , TECHNOXANE , BATIFER


CHABAUD SAS, SAS - 380 Rue Terre de Roy - 34748 - VENDARGUES Cedex - France - SIREN 457800266


CHABAUD, SAS, M. CHABAUD Jean François - 380 Rue Terre de Roy - 34748 - VENDARGUES Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 2004 n°2257537 - Publication au BOPI 2004-02-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-40

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2014 n°2548369 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-01-13

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières colorantes) destinés à l'industrie.Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).